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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS PIERRE CHAINIER
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DORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORVAL
ETS PIERRE CHAINIER S.A.

Numéro de dépôt :
1350173
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/03/1996

Présentation de la marque DORVAL

Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS PIERRE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS PIERRE CHAINIER domicilié(e) Château de la Roche, 37400 CHARGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude HENAULT. - France.

La marque DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORVAL est expirée depuis le 19 mars 1996.

ETS PIERRE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : DE GUÉROIS , LE VENDANGEOIR , PIERRE CHAINIER , LES NUAGES , SENSATION LOIRE , PHILIPPE DE GUEROIS , EOLE SANS AIR , ORIZON LOIRE FRUITE


ETS PIERRE CHAINIER S.A. - Château de la Roche, 37400 CHARGE. - France


Monsieur Jean-Claude HENAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Vins.